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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NOVOPAC
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NOVOPAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVOPAC
NOVOPAC Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97693205
Date de dépôt :
27/08/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/08/2007

Présentation de la marque NOVOPAC

Déposée le 27 août 1997 par la Société Anonyme (SA) NOVOPAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NOVOPAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-41 du 10 octobre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVOPAC domicilié(e) rue de Richebourg BEAUMONT S/VINGEANNE, 21310 MIREBEAU S/BEZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 965 502 602 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque NOVOPAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97693205.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVOPAC est expirée depuis le 27 août 2007.

NOVOPAC a également déposé les autres marques suivantes : K'LIBRE , BANCOPAC


NOVOPAC Société Anonyme - rue de Richebourg BEAUMONT S/VINGEANNE, 21310 MIREBEAU S/BEZE - France - SIREN 965502602


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-07

Publication - Publication le 10 oct. 1997 au BOPI 1997-41

Films, feuilles, sacs, sachets en matières plastiques pour l'emballage. Récipients d'emballage en matières plastiques. Emballage et conditionnement de produits; transport et entreposage de marchandises

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.